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R.C.A.5V.Q. 124 - Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Texte intégral
15.La tarification pour la fourniture des activités aquatiques est imposée comme suit :
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 30 minutes de niveau préscolaire avec parents, Étoile de mer, Canard et Tortue de mer, d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 50 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 82 $;
b)il s’agit d’un cours de 30 minutes de niveau préscolaire sans parent, Salamandre, Poisson-lune et Loutre de mer, d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 50 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 82 $;
c)il s’agit d’un cours de 45 minutes crocodile, baleine et junior de niveau un à quatre d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 55 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 91 $;
d)il s’agit d’un cours de 55 minutes junior de niveau cinq à dix d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 62$;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 102 $;
e)il s’agit d’un cours de 55 minutes natation essentielle, style de nage d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 79 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 118,50 $;
pour un cours Natation essentiel, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé une fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 79 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 118,50 $;
b)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé deux fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 139 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 208,50 $;
c)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé trois fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 210 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 315 $;
pour un cours aqua-aîné, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé une fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 67 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 118,50 $;
b)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé deux fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 120 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 208,50 $;
c)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé trois fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 176 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 315 $;
pour un cours Étoile de bronze de 55 minutes d’une durée de dix semaines, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 62 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 102 $;
pour un cours de niveau médaille de bronze d’une durée de 28 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 121 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 200 $;
pour un cours de niveau croix de bronze d’une durée de 32 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 153 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 252 $;
pour un cours de premiers soins de nature générale d’une durée de 16 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 78 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 129 $;
(omis)
pour un cours de moniteur en sécurité aquatique, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Croix-Rouge, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 275 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 412,50 $;
10°pour un cours de sauveteur national plage d’une durée de 16 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 181 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 271,50 $;
11°pour un cours de sauveteur national piscine d’une durée de 40 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 181 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 271,50 $;
12°pour un cours de moniteur en sauvetage d’une durée de 32 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 151 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 226,50 $;
13°pour la requalification d’un moniteur en sécurité aquatique, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 58 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 87 $;
14°pour la requalification d’un sauveteur national ou d’un moniteur en sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 63 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 94,50 $.
Malgré l’article 4, les tarifs édictés au sous-paragraphe e) du paragraphe 1°, ainsi qu’aux paragraphes 2° à 13° incluent les taxes applicables.
15.La tarification pour la fourniture des activités aquatiques est imposée comme suit :
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 30 minutes de niveau préscolaire avec parents, Étoile de mer, Canard et Tortue de mer, d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 50 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 82 $;
b)il s’agit d’un cours de 30 minutes de niveau préscolaire sans parent, Salamandre, Poisson-lune et Loutre de mer, d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 50 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 82 $;
c)il s’agit d’un cours de 45 minutes crocodile, baleine et junior de niveau un à quatre d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 55 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 91 $;
d)il s’agit d’un cours de 55 minutes junior de niveau cinq à dix d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 62$;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 102 $;
e)il s’agit d’un cours de 55 minutes natation essentielle, style de nage d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 79 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 118,50 $;
pour un cours Natation essentiel, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé une fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 79 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 118,50 $;
b)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé deux fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 139 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 208,50 $;
c)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé trois fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 210 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 315 $;
pour un cours aqua-aîné, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé une fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 67 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 118,50 $;
b)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé deux fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 120 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 208,50 $;
c)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé trois fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 176 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 315 $;
pour un cours Étoile de bronze de 55 minutes d’une durée de dix semaines, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 62 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 102 $;
pour un cours de niveau médaille de bronze d’une durée de 28 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 121 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 200 $;
pour un cours de niveau croix de bronze d’une durée de 32 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 153 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 252 $;
pour un cours de premiers soins de nature générale d’une durée de 16 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 78 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 129 $;
(omis)
pour un cours de moniteur en sécurité aquatique, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Croix-Rouge, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 275 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 412,50 $;
10°pour un cours de sauveteur national plage d’une durée de 16 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 181 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 271,50 $;
11°pour un cours de sauveteur national piscine d’une durée de 40 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 181 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 271,50 $;
12°pour un cours de moniteur en sauvetage d’une durée de 32 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 151 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 226,50 $;
13°pour la requalification d’un moniteur en sécurité aquatique, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 58 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 87 $;
14°pour la requalification d’un sauveteur national ou d’un moniteur en sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 63 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 94,50 $.
Malgré l’article 4, les tarifs édictés au sous-paragraphe e) du paragraphe 1°, ainsi qu’aux paragraphes 2° à 13° incluent les taxes applicables.